Europe

Nous essayons de couvrir un nouveau marché!

ci vous êtes Européen et que vous voulez vous procurer une voiture américaine et vous ne savez pas par où commencer? nous prouvons vous aider dans le processus importation/exportation/transport etc….

vous pouvez me contacter par courriel pour plus de renseignement

jeff@quebec-usa.com

voici un texte très intéressant que j’ai trouver sur le web!
ce texte se trouve sur le site Passion Voiture

Importer et homologuer une américaine…

Depuis quelques années, le marché de la voiture US à beaucoup changé en France. Il s’est étendu, et à conquis de plus en plus d’adeptes. Grâce à l’Internet, et à la facilité de trouver une auto par les sites d’annonces du monde entier en quelques clics, beaucoup de gens ont envie de se faire plaisir pour des sommes souvent raisonnables.

C’est d’Internet, justement, que vient le danger. Les offres de voitures US à la vente pullulent, en France, en Europe, ou aux USA. Mais bien peu de gens se rendent compte de la réalité actuelle d’une telle démarche. Si elle n’a rien d’insurmontable, la procédure d’achat, d’importation, et surtout d’immatriculation d’une voiture est beaucoup plus difficile aujourd’hui qu’il y a 10 ans.

L’une des premières règles, c’est de ne jamais acheter une auto en France qui est encore immatriculée à l’étranger. Les annonces françaises regorgent de ces voitures à vendre à prix alléchant, et toujours accompagnées dans l’annonce de la mention “A vendre, carte grise US (ou autre), dédouanée, prête à immatriculer, manque de temps…” . FOUTAISES. N’achetez jamais, sauf à un professionnel déclaré (voir plus bas), une auto dont la carte grise n’est pas au nom du vendeur.

Primo, la loi française est claire : les articles R 322-1 et R 322-5 du code de la route stipulent que tout acheteur de véhicule, quel qu’en soit la provenance, france ou étranger, doit faire établir un certificat d’immatriculation à son nom. ON NE PEUT PAS REVENDRE UN VEHICULE QUE L’ON A ACHETE SANS L’IMMATRICULER. Seuls les professionnels de l’automobile ont le droit de le faire, et peuvent acheter une auto pour la revendre sans l’immatriculer. Ils possèdent un document de la préfecture, appellé “Declaration d’Achat”, qui autorise cette démarche.

Si vous achetez une auto en papiers étrangers, qui à été vendue à un français, qui va ensuite vous la revendre, et dont le nom va forcément ressortir à un moment ou un autre (par exemple sur le certificat de dédouanement, ou à la préfecture sur une cession de la première vente), votre dossier d’immatriculation sera immanquablement refusé, que ce soit à la DRIRE, ou à la préfecture. L’administration vous indiquera alors que l’importateur du véhicule (le précédent acheteur) doit d’abord faire immatriculer cette auto avant de la revendre… vous serez alors dans une galère infinie !!

Les procédures d’homologation sont déjà très complexes, donc il n’est pas nécessaire d’y rajouter des problèmes insurmontables comme l’achat d’une auto qui n’est pas en règle légalement parlant. Car comme toujours avec notre administration, VOUS N’AUREZ JAMAIS LE DERNIER MOT, même si vous êtes de bonne foi.

Ceci étant dit, et clairement dit, passons aux choses sérieuses !

Acheter une Auto

Voici quelques généralités toujours valables pour acquérir la belle que vous convoitez, que ce soit une voiture courante ou un collector. Il faut toujours l’examiner en portant son attention sur les points suivants, au moins (et d’autres). En tout cas, le mieux si vous n’y connaissez rien, c’est de vous faire accompagner par un vrai connaisseur. Il ne faut en effet jamais présumer de ses capacités, car les arnaqueurs rivalisent d’ingéniosité. Mais ne tombez pas dans la paranoïa, on trouve encore des vendeurs honnêtes, particuliers ou professionnels (c’est plus rare).

L’historique du véhicule: c’est la première chose à vérifier. Essayez de retracer la vie de la voiture grâce à des factures, un carnet d’entretien, etc… Cela permet de voir si le kilométrage est logique par rapport aux dates, et si l’auto à été entretenue régulièrement. Ou a-t-elle été achetée, qui l’a entretenue, et était il compétent, combien de propriétaires a-t-elle eu ? Que dit le contrôle technique ? Même si ce document n’a que peu de valeur, car il ne reflète pas la réalité, mais seulement les gros défauts, ceux ci doivent être inexistants justement. Les annotations telles “déformation”, “corrosion” etc… ne présagent rien de bon. Attention, une première main n’est pas toujours une bonne affaire, car le propriétaire, qui voit fondre la valeur de son auto qu’il a payé très cher, néglige souvent l’entretien, et s’en sépare 9 fois sur 10 lorsque toutes les grosses réparations pointent à l’horizon..

Inspection générale: Commencez par faire un tour de l’auto, et vérifiez l’état de la carrosserie et de la peinture. Cherchez les nuances de teinte, ou les traces de peinture sur les joints, les caoutchoucs, pour voir si des éléments ont été repeints. Si c’est le cas, le propriétaire doit pouvoir vous donner une explication sur le problème, avec preuves à l’appui. Attention aux bosses et rayures, les réparations de carrosserie coûtent cher (de 600 à 1.000 F par élément), et cela se voit toujours après. Seule une peinture intégrale peut se montrer présentable. Ensuite inspectez les pneus, les freins (usure des disques: le rebord ne doit pas excéder 1 ou 2 mm), les jantes, les optiques (pas de fêlures ou d’infiltration d’eau), les pare chocs, les joints…Opérez de manière similaire à l’intérieur. Regardez l’état des garnitures, des sièges, du plafond, des moquettes (trous sous les pieds du conducteur, traces d’humidité), du volant (pas d’usure ou de brillance prononcée sur une voiture de faible kilomètrage). Regardez si les éléments du tableau de bord portent des traces de démontage (rayures, coups de tournevis) ou s’ils sont bringuebalants, ce qui pourrait trahir un démontage du compteur (et dans ce cas pourquoi ??).

Enfin vérifiez le jeu dans la colonne de direction, les sièges, les portes, et le fonctionnement de tous les accessoires électriques (vitres, verrouillage, ouvertures à distance, ventilation, alarme, climatiseur…). La encore, les réparations souvent complexes et onéreuses.

Maintenant commence le gros du travail. Regardez scrupuleusement l’état de la coque et de ses mastics : sur les longerons, bas de caisse, montants de portes, ouvrants de coffre et de capot, les soudures des tôles aux endroits ou les voitures choquent souvent (fond de coffre, passages de roues supports d’amortisseurs). Il ne doit pas y avoir de différence d’aspect sur ces éléments, les robots en usine font des travaux parfaits, qu’un homme, même appliqué, ne peut reproduire lors d’une réparation. Vérifiez si des éléments démontables, portes, capots, ailes AV ont été retirés (traces sur les écrous ou charnières), et si oui pourquoi ?Mécaniquement, vérifiez les niveaux (consommation d’huile et donc usure moteur), s’il y a de la pression dans le circuit de refroidissement (pschiiit quand on dévisse le bouchon, et attention de ne pas vous ébouillanter si le moteur est chaud). Si ce n’est pas le cas, cela peut signifier une perte de pression, et donc une fuite (pompe à eau, radiateur, voir joint de culasse ou culasse). L’état des Durits, les fuites d’huiles et autre corrosion superficielle doivent rester raisonnable en fonction de l’âge et du kilométrage. A l’inverse, un moteur nickel doit vous laisser songeur: pourquoi a-t-il été nettoyé ?

A l’intérieur, cherchez les traces de démontages, les garnitures mal fixées, les éléments neufs (caoutchoucs de pédales…), les fils qui pendouillent (couchez vous sous le tableau de bord), bref tout ce qui vous attire l’œil alors que cela ne devrait pas. Fiez vous à votre intuition, de manière générale, si quelque chose vous dérange, c’est que ce n’est pas normal, mais encore une fois, ne tombez pas dans la parano. Une occasion reste une occasion, et un certain niveau d’usure est normal, tant qu’il est en rapport avec l’âge, le kilométrage ou le prix demandé de l’auto.

Essai: Laissez le propriétaire démarrer l’auto et regardez si l’échappement ne crache pas de fumée anormale au démarrage, et dans les secondes qui suivent. Puis voyez si c’est une brute à froid (coups d’accélérateur rageurs….), ce qui vous indiquera une mécanique maltraitée, et donc probablement en mauvaise condition. Enfin, prenez la voiture en main et cherchez les problèmes d’à coups à bas régime, à la reprise (injection, carburation ou gestion éléctronique). Le passage des rapports ne doit pas être dur (embrayage) ou provoquer des craquements (synchros de boite). Sur une boite auto, celle ci ne doit pas patiner exagérément, et le passage des rapports doit se produire ne douceur, sans claquements ni broutements. Attention, les transmissions automatiques sont fragiles et très chères a remettre en état. Jetez un œil dans le rétroviseur extérieur gauche à l’accélération et à la retenue: il ne doit pas y avoir de fumée anormale à l’AR (usure moteur). Soyez attentifs à tous les bruits (pas de radio !!!) : ronflements, claquements, couinements, grincements en provenance du moteur, de la transmission, des trains roulants et de la direction sont anormaux.

A la conduite, la voiture ne doit pas tirer à d’un côté ou de l’autre, en ligne droite sur route plane, ni à l’accélération, ni au freinage, ni à vitesse stabilisée (parallélisme ou plus grave coque ou châssis tordu suite à un choc). Enfin, aidez vous des essais parus dans la presse spécialisée (lorsque c’est possible) pour comparer le comportement, les performances et la réponse du véhicule que vous essayez. S’il apparaît des différences flagrantes, cherchez le pourquoi du comment.

Voilà, avec ces quelques conseils, vous devriez pouvoir vous en sortir, mais encore une fois, dans le doute, creusez le problème, et si quelque chose vous embarrasse, passez votre route. Mieux vaut manquer une soit disant affaire que de récupérer un oignon. Enfin, et surtout dans le cas de voitures passion, ne vous comportez pas en aveugle sous prétexte que c’est celle là dont vous rêvez depuis toujours.

La précipitation ou l’enthousiasme effrénés sont de très mauvais conseillers en transaction automobile. Ne payez jamais une auto très au dessus de sa valeur réelle sous quelque prétexte que ce soit (rareté, historique, couleur, équipements, les vendeurs ont beaucoup de bagou pour vous prouver que leur merveille vaut beaucoup plus que les autres). Etudiez le marché, les annonces, car si vous sur évaluez sur un coup de cœur, vous vous en mordrez les doigts à la revente.

A contrario, méfiez vous des affaires en or. Elles sont extrêmement rares, pour ne pas dire inexistantes, et cachent souvent

Il faut mettre un terme aux rumeurs et idioties qui circulent sur l’achat d’une automobile aux Etats Unis. Une fois pour toutes, cela n’a rien d’insurmontable, c’est même plutôt facile à condition de savoir ou on met les pieds. Les conseils que vous trouverez ci dessous sont basés sur ma propre expérience réussie, en tout cas bien plus que l’achat d’une américaine en France, ou je me suis fait avoir à plusieurs reprises.

Il ne faut pas dire qu’il n’y a aucun risque. Soyons réalistes, partir à 10.000 km de chez soi, et acheter une voiture dans un pays inconnu, avec un océan comme obstacle au rapatriement, des services des douanes pointilleux au retour, et aucun recours en cas d’erreur n’est pas une sinécure (il ne faut pas rêver, une fois que vous êtes repartis de là bas, vous êtes grillés si vous avez mal joué). C’est donc une démarche à réserver à des connaisseurs avertis (ou accompagnés de l’un d’entre eux), et parlant parfaitement l’anglais.

La première étape est de choisir avant le départ le genre d’auto que l’on veut ramener, afin de vérifier au préalable les difficultés potentielles d’immatriculation. En règle générale, il faut éviter les autos déjà importées chez nous (on ne gagne presque rien, sauf sur certaines version très rares et chères), les trucs bizarre genre limousines de 9 m et autres trucks à roues jumelées et portes suicides, qui bien que magnifiques, feront éclater de rire l’ingénieur des mines lorsque vous lui présenterez l’engin en voulant l’immatriculer. Il ne vous restera plus alors qu’a trouver un spécialiste en homologation bien introduit auprès des services de la DRIRE…. et à sortir le chéquier….Pour le reste, 95% des autos et pick up sont immatriculables sans grosse difficulté, avec ou sans dérogations (voir rubrique suivante). Attention toutefois à certains cabriolets récents, car les normes de sécurité françaises, bien qu’inférieures aux américaines, posent des problèmes au niveau des ancrages de ceintures et autres aménagements spécifiques.

Renseignez vous également au niveau des taxes d’importations. En plus de la TVA, vous devrez également vous acquitter des droits d’importation pour tout achat effectué hors CEE, et le pourcentage varie suivant la catégorie de véhicule. Il faut compter 10% pour les VP (véhicules particuliers), 22% pour les VU de plus de 2.5L de cylindrée (donc la majorité des pick up et autres Van), et presque rien ( autour de 5.5% TVA comprise) pour les véhicules de plus de trente ans, ces derniers n’étant pas soumis aux taxes. Vous trouverez des informations plus précises et à jour auprès de n’importe quel service des douanes.

La destination est importante et va conditionner en grande part votre achat. Par principe, dirigez vous vers une grande ville qui possède un port International, le choix y est important et les prix plus bas (sur les récentes). Si vous cherchez plutôt un truck, jetez un œil du côté du Texas. Une collection, la Californie pour le climat. Une récente, la Floride, c’est moins loin et donc moins cher. D’une manière générale, le meilleur endroit semble être Los Angeles. On y trouve de tout, à tous les prix, le climat conserve les anciennes, et c’est l’une des seules villes ou la voiture compte plus que tout dans la vie des habitants (plus de 800 km d’autoroutes intra muros): les Angelinos la considèrent comme un reflet de leur personnalité, et y attachent donc une importance primordiale. Résultat, il ont une passion pour les belles voitures, changent souvent (le marché est ainsi saturé d’offres) et la législation étant très libérale, L.A. est le creuset de toutes les sociétés importantes du milieu automobile Américain.

Pour s’y rendre, pas de souci. Il y a des vols réguliers tous les jours, et un Aller/Retour va de 500,00 €uros en morte saison jusqu’à 800,00 Euros l’été. Pour les formalités précises sur place (Hébergement, location de voiture etc…) achetez vous un guide du routard disponible dans les grandes surfaces.

L’Achat du véhicule : Côté achat et rapatriement du véhicule, jetez vous dans la première boutique de presse et emportez la collection complète des “Auto Trader” et autres “Photobuys”. Munissez vous d’un “argus” local (il y en a autant que d’étoiles sur Hollywood Bvd) la référence étant le “Kelly Blue Book”. Il ne vous reste plus qu’a jouer du téléphone, ou à arpenter les rues en voiture (c’est encore plus agréable, car on visite en même temps), pour repérer l’occasion, ou la neuve de vos rêves. Un conseil, préférez l’achat chez un professionnel réputé, cela simplifie les démarches, et on ne sait jamais chez qui on tombe lorsque l’on va chez un particulier. Risques de voitures volées, gagées ou autres tas de ferraille (il n’y a pas de contrôle technique comme chez nous aux USA). Les vrais pros, eux, ont trop peur d’avoir des assignations en justice s’il vous vendent un tombereau, d’ou l’importance d’ailleurs de ne JAMAIS leur dire que vous allez exporter la voiture dans la semaine. Ils savent alors qu’une fois parti, vous ne reviendrez jamais vous plaindre depuis votre trou au fin fond de l’Europe.

Même, dans les garages, soyez très attentifs, comme je l’ai dit, il n’y a pas de contrôle technique, et on trouve de tout, le meilleur comme le pire. Enfin, pour le paiement, ne vous leurrez pas. Exit les chèques, travellers ou autres mandats internationaux, les vendeurs veulent du Cash. C’est risqué, mais c’est le seul moyen valable de bien négocier une auto. Prenez vos dispositions avant de partir, soit en emportant ce qu’il faut, soit en vous renseignant auprès de votre banque sur la manière de vous faire parvenir la somme sur place (délais, coûts, ou la récupérer…). Attention les banques US sont très réticentes, voir carrément hostiles aux gens qui veulent traiter des opérations, et qui ne possèdent pas un compte chez eux : ce sont des requins. Dernière chose, les prix affichés le sont toujours hors taxe. Ne vous faîtes pas avoir, la taxe locale se monte à environ 7%, et il faut négocier, car on peut souvent l’éviter lorsque l’on paye en liquide (pas seulement pour les voitures d’ailleurs). Le virement est une autre solution, mais comporte des risques si le vendeur est malhonnête, car il peut prétexter ne jamais avoir reçu votre argent. Enfin, pour les porteurs de Cartes Bancaires haut de gamme sans plafond, aux USA, on peut payer une auto en CB, moyennant environ 3% de commission ! Organisez vous bien, la manque d’argent sur place et la pire des contraintes…

Attention, une fois votre affaire faite, vous ne pourrez pas assurer l’auto. Donc le plus sage serait de la faire conduire immédiatement chez le transporteur. Pour ceux qui partiront en Californie, je vous recommande la société California Shipping au sérieux incontestable. Si vous choisissez une autre compagnie, Renseignez vous surtout sur les conditions de transport et de stockage, ainsi que les assurances et traitement de formalités portuaires). Depuis 2 ans, et la guerre en IRAK, les prix du Fuel se sont envolés, et avec eux ceux du transport. Un container 20 pieds (1 voiture) au départ de Los Angeles vaut dans les 2.500$ et comptez 3.000$ pour un 40 pieds (2 voitures). Si vous avez la chance de trouver un groupage (2 autos dans un 40 pieds), le tarif sera alors d’environ 1.500$. A ces tarifs il faut rajouter environ 1% de la valeur du véhicule pour l’assurance, et 400 à 500 Euros de frais divers à l’arrivée (Frais de débarquement, formalités….). Sachez que les containers ne sont pas loués au poids, mais au volume. Vous pouvez donc charger, en prenant tout de même garde aux risques de vol !

Importation et homologation
Si vous préférez rouler avec votre auto, voyez si votre assureur français peut vous couvrir (il y a peu de chances), sinon vous devrez rouler sans assurance. C’est légal pour les résidents étrangers temporaires en Californie, mais cela représente des risques considérables en cas de problème. Réfléchissez bien !!!!! Enfin, faites très attention aux papiers. Faites vous rédiger une facture en régle, ou à défaut une preuve d’achat mentionnant bien le montant, et n’oubliez aucun papier : “Certificate of Title” (l’équivalent de la carte grise), Registration Tag (petit document allant avec les plaques d’immatriculations), plaques d’immatriculation d’origines valides (indispensables pour pouoir circuler en France le temps de l’homologation), et déclaration d’export du véhicule faite par le transporteur. Si le véhicule est neuf, faites le impérativement immatriculer. Vous aurez besoin du Certificate of Title pour l’homologation !!

Importation: Pas de grosses difficultés. Une fois la voiture déposée chez le transporteur U.S., comptez de 3 à 5 semaines suivant les conditions de transport. A l’arrivée, tant que vous n’essayez pas de trop tricher sur la valeur déclarée de l’auto ou de faire passer des marchandises sans les déclarer, et que vous réglez les taxes en temps voulu, vous ne connaîtrez aucun problème. Mais ceci à l’unique condition que la société qui se charge de votre véhicule soit sérieuse.

Question taxes, justement, voici les taux appliqués : pour des voitures particulières, compter 10% de droits de douanes appliqués sur le prix d’achat du véhicule ET du transport. Vous obtenez ainsi une somme “dédouanée” sur laquelle est ajoutée la TVA (19.6%). Attention, les véhicules utilitaires (vans, camions, Pick Up, etc…) de plus de 2.5L de cylindrée sont eux soumis à 22% de droits de douanes. Et bien entendu à la TVA de 19.6%, qui est récupérable pour les asujettis.

Les autos de plus de 30 ans révolus sont elles soumises à un forfait “collection” de 5.5% de droits, et exonérées de TVA, mais les douanes rechignent souvent à appliquer ce barème. Le véhicule importé doit bien être déclaré comme un objet de collection, et non comme une auto lors du passage en douanes. Sinon les taxes seront les mêmes que ci dessus. Enfin pour ceux qui ont passé plus de 6 mois sur le territoire US pour raisons professionnelles, visa de travail faisant foi, et qui ramènent leur auto personnelle (Carte grise US à leur nom depuis 6 mois au moins), aucune taxe n’est prélevée. Mais attention, il leur est interdit de revendre l’auto dans les 12 mois suivant son rapatriement, sous peine d’avoir alors à reverser les taxes précitées

Tout au plus pouvez vous rencontrer un litige sur la valeur déclarée de l’auto, ce qui entraîne une expertise par un inspecteur des douanes, qui va alors fixer lui même la dite valeur. Il y a donc un risque de dérapage, aussi n’essayez pas de “sous déclarer” le montant, et gardez toutes les preuves d’achat, vous éviterez bien des tracas. A noter que ces inspections sont relativement rares mais qu’elles existent, et que vous ne pouvez pas les contester !!!

Dans le cas d’un achat en Europe, la procédure est plus simple, puisqu’il vous suffit d’acheter l’auto, et soit de régler la TVA à votre retour en France à votre service des impôts (voiture de moins de 6 mois et moins de 6.000 km, ou voiture achetée Hors Taxes dans son pays d’origine), soit d’obtenir un quitus fiscal toujours aux impôts, preuve qu’il n’y a aucune taxe à régler (véhicule de plus de 6 mois et plus de 6.000 km ou achetés TTC dans le pays de provenance.

ATTENTION, la Suisse n’est pas membre de la CEE, et un achat là bas est soumis aux même taxes qu’au USA ci dessus.

Homologation:

Tout d’abord, pour répondre à la question de nombreux lecteurs, PASSION VOITURES ne fait pas de prestations d’homologation à la demande. Nous vendons des véhicules clés en main, choisis par nous mêmes, et homologués pour notre compte. Nous n’importons pas et n’homologuons pas de véhicules trouvés par le client, et ceci dans un but de qualité. Nous travaillons sur commande avec notre propre réseau. Ceci étant dit, voicis quelques conseils por ceux qui veulent s’y risquer.

C’est le point le plus délicat de l’opération. Il faut du temps, beaucoup de patience, de l’argent pour la francisation et certains documents, et une bonne organisation. De plus, suivant l’origine de l’auto, les procédures sont plus ou moins complexes, et plus ou moins coûteuses. D’une manière générale, un import de véhicule en provenance CEE (Allemagne, Belgique, etc… attention, la Suisse ne fait pas partie de la CEE !!!) est bien plus simple car l’auto a déjà été mise aux normes Europe, à condition bien sur qu’elle ait été immatriculée dans ce pays, et qu’on ne vous la vende pas en papiers étrangers après qu’elle y ait juste transité.

Ce qui vient hors CEE (USA, Canada, Suisse…) reste le plus complexe.Si vous ne vous sentez pas de taille, ou n’avez pas le temps, certaines sociétés peuvent effectuer ces démarches pour vous. C’est plus facile, plus onéreux, et pas forcément moins long.

Pour les autres, voici un résumé de la procédure. Tout d’abord il faut retirer un dossier à la DRIRE qui vous remettra une liste des documents à fournir. Il s’agit en grande partie des documents d’origine du véhicule (certificat d’immatriculation et de vente, facture ou preuve d’achat, certificat des douanes (quitus si importée d’un pays CEE ou formulaire 846A si venue hors CEE), et documents du constructeur : le fameux certificat de conformité. Ce document, délivré depuis janvier 98 d’office sur toutes les voitures neuves vendues en Europe, est le seul papier qui vous permette d’éviter les procédures de DRIRE. Avec un certificat de conformité européen, vous pouvez vous rendre directement en préfecture et obtenir votre carte grise définitive en 1 heure.

Seulement voilà, il est délivré uniquement si la véhicule à été vendu neuf dans un pays d’Europe. Pour les autos d’avant 1998, ou venant d’un pays hors CEE, il faut se tourner vers le représentant français de la marque, qui devra délivrer vous une attestation de conformité, qui permettra à la DRIRE d’identifier le véhicule et de le certifier conforme. Mais là encore, tout dépendra de l’auto. Si la voiture que vous avez choisi n’a jamais été importée neuve en France par son constructeur, ce document est indélivrable. C’est le cas de 99% des modèles américains. Dans ce cas ultime, le représentant du constructeur va alors vous délivrer une attestation de non conformité… et là les problèmes commencent…

En effet, à partir de là, les DRIRE estiment que le véhicule ne répond pas aux normes françaises, et demandent de faire réaliser des essais agréés pour certifier les éléments du véhicule (Rétrovision, freinage, bruit, pollution, antiparasitage). Ces essais sont généralement réalisés a un seul endroit, les services de l’ UTAC de Montlhery (91). Ces tests tristement célèbres sous le nom de tests UTAC sont payants et coûtent la bagatelle de 1.500 Euros !

A noter que ce laboratoire n’a aucune valeur légale, et que les DRIRE ne sont pas censer exiger ces tests. En effet, un simple contrôle technique, dont les équipements sont acrédités par l’UTAC et le ministère des transports, suffit déjà à répondre au 2/3 des conformités. Les DRIRE ont ensuite le pouvoir légal comme celà est spécifié dans leurs textes, de vérifier par elles mêmes la conformité des points.

C’est la plus grande hypocrisie française, ou la DRIRE fait volontairement de l’obstruction à la libre circulation des biens, comme condamné par la haute cour européenne de justice à maintes reprises. Maintenant, à moins que vous ne soyez avocat et ayez envie de poursuivre une DRIRE devant le tribunal, il vous faudra vous plier à leurs exigences injustifiées et rageantes…

Enfin, il vous faudra produire un contrôle technique vierge, ou quasiment vierge (d’ou l’intérêt de ne ramener que des autos en PARFAIT ETAT), et trouver auprès du constructeur si elle existe, ou de la réaliser, une notice descriptive (vous pouvez demander un exemplaire type auprès de la DRIRE pour avoir un idée, à condition qu’ils acceptent de vous la remettre).

Il vous faudra ensuite présenter la voiture, après avoir pris rendez vous auprès de l’ingenieur de la DRIRE. Comptez un mois de délai, voir plus dans certaines villes, ce qui vous laissera le temps de commencer la mise aux normes de votre véhicule, en vue du dit rendez vous. De manière générale, il faut que les éléments suivants portent la mention Exx (xx est un nombre): pneus, éclairage et signalisation (feux, phares, catadioptres AR), rétroviseurs, vitrages. De plus d’autres éléments doivent répondre à des normes précises : niveau de liquide de frein visible (bocal transparent), feux AR avec clignotants oranges séparés des stops et veilleuses, feux de position (veilleuses) AV blanches et séparées des clignotants, plaques d’identification constructeur rivetée dans le compartiment moteur (prenez modèle sur une auto française et faites la réaliser chez un serrurier ou petit garagiste), numéro de série frappé à froid sur le châssis (à faire réaliser par un représentant du constructeur avec attestation de frappe à l’appui).

La voiture doit également répondre aux normes de pollution (Draconiennes en Californie, donc pas de souci) et de bruit (attention aux échappements “sports”).

D’autres documents peuvent vous être demandés : pesées du véhicule (dans un centre de pesée agréé pour 30 Euros environ), attestations diverses sur l’origine et l’homologation des pneumatiques, ceintures, et autres…

Avec cela, vous pourrez vous présenter au rendez vous. Mais attention, ce n’est pas encore gagné, certains éléments peuvent être refusés : L’ingénieur de la DRIRE en fera la liste et vous indiquera la marche à suivre. Soit il vous demandera de remplacer certaines pièces par des pièces homologuées Europe ( toute pièces soumise à contrôle et non homologuée Europe devra être remplacée, donc les pneus, phares, feux, ceintures…etc.). Si ces pièces n’existent pas aux normes europe, il vous faudra le justifier, en demandant au représentant accrédité du constructeur une attestation de non disponibilité de pièces homologuées pour votre auto, qui permettra alors à la DRIRE de demander une dérogation concernant généralement les points suivants: vitres, résistance des serrures et charnières, protection du conducteur, fixation des sièges, ancrages des ceintures de sécurité et ceintures elles mêmes, et peut être deux ou trois autres choses suivant le véhicule. Sachez que plus aucune dérogation n’est accordée pour l’éclairage, la singalisation, la rétrovision sans les attestation citées plus haut…

Il faut alors attendre la réponse (vive l’administration) plusieurs semaines, mais elle est dans presque tous les cas positive à moins d’avoir acheté un truc bizarre (voir plus haut). Vous pouvez quand même rouler en plaques étrangères pendant 4 mois à compter de la délivrance du certificat de dédouanement, à condition que vous ayez conservé les plaques d’origine (les reproduction des N° étrangers sur un plaque française sont interdites depuis 2003 et passible d’amende de 4e classe + mise en fourrière).

Dernière info, depuis janvier 2004 plus aucun représentant français n’est acréditéé pour le Groupe GM (Buick, Cadillac, Chevrolet, Oldsmobile, Pontiac, Saturn, Daewoo, GMC, GME). Ces modèles sont donc à acheter avec la plus grande prudence car on ne peut plus obtenir le moindre document officiel pour ces marques… Un représentant à été nommé en hollande, Cadillac Europe, mais ce groupe privé ne maîtrise absolument pas le sujet, et ne répond même pas à 50% des exigences des DRIRE… je vous laisse imaginer les risques de ne jamais obtenir de carte grise.

Voilà, vous savez presque tout, alors c’est à vous de jouer.