Comment exporter un véhicule vers les États-Unis
Avant d’exporter un véhicule aux États-Unis, lisez ce document pour connaître les étapes qui y sont reliées.
Consultez le Automotive Imports Facts Manual (http://www.epa.gov/otaq/imports/factmtop.htm) pour plus de renseignements. Les directives ci-dessous vous guideront à chaque étape du processus.
Quelques aspects concernant votre voiture sont à considérer avant de vendre à un acheteur américain et exporter un véhicule vers les États-Unis
Ce ne sont pas tous les véhicules qui peuvent être exportés aux États-Unis. Certains véhicules ne sont pas permis s’ils ne sont pas fabriqués pour le marché canadien. Visitez le site http://www.epa.gov/otaq/imports/canadian.htm pour une liste des véhicules admissibles.
Pour exporter votre véhicule vers les États-Unis, l’Europe ou l’Afrique, vous pouvez nous joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur cellulaire ((514) 978-7064 pour avoir plus de renseignements.
Des véhicules de moins de 25 ans doivent se conformer aux normes de l’American Department of Transportation selon l’année de fabrication. Les véhicules construits après le 1er septembre 1978 doivent aussi se conformer aux normes sur les pare-chocs. Visitez le site http://www.nhtsa.dot.gov/cars/rules/import/VIG_Canada07032.html pour communiquer avec le constructeur d’origine et demandez une lettre de confirmation mentionnant que le véhicule respecte les normes américaines applicables (US Federal Motor Standards). Cette lettre confirmera si votre véhicule peut être exporté sans modification ou si certaines modifications doivent être effectuées avant son entrée.
Bien sûr, chez Amerxport nous pouvons nous occuper de toutes ces étapes pour vous. Tout ce que vous avez à faire est de nous téléphoner et nous expliquer vos besoins et nous vous aiderons, et ce, à un prix très compétitif. Vous pouvez me contacter afin d’avoir plus de renseignements concernant l’importation de véhicules d’Europe! Je me nomme Olivier et vous pouvez me joindre à mon bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064.
Les véhicules de moins de 21 ans doivent répondre aux normes d’émission applicables, c’est-à-dire que les convertisseurs catalytiques ou les sondes d’oxygène doivent être en bon état. Rappelez-vous que les exigences fédérales et de l’état en matière d’émission sont indépendantes les unes des autres. Par conséquent, un test d’émission de l’état ne garantit pas que la voiture répond aux normes fédérales. Visitez le site http://www.epa.gov/otaq/imports/ pour plus de détails sur les normes d’émission, comprenant une liste de véhicules qui ne nécessitent aucune modification sur le dispositif antipollution pour entrer aux États-Unis.
Une fois que vous avez vendu votre voiture à un acheteur américain, voici ce que vous devrez faire pour exporter un véhicule vers les États-Unis :
Vous devrez vous assurer que l’acheteur comprenne bien qu’il devra payer des droits pour la voiture. Les véhicules fabriqués à l’étranger et importés aux États-Unis, qu’ils soient nouveaux ou d’occasion, pour usage personnel ou pour la vente, sont généralement sujets à des droits de douane au taux suivant:
Auto – 2,5 %
Camions – 25 % (un véhicule avec un espace à bagages ouvert)
Motos de plus de 700cc – 2,4 % (les moteurs de moins de 700cc ne sont généralement pas sujets à des droits de douane)
Avertir les douanes américaines de la date d’arrivée du véhicule au moins 72 heures à l’avance.
Afin de passer les douanes américaines, vous devrez fournir un contrat de vente, une facture des douanes américaines remplie, une copie de l’enregistrement canadien, le formulaire HS-7 du département des Transports rempli, le formulaire 3520-1 de l’Environmental Protection Agency rempli et tout autre document relié au véhicule.
Recensement (U.S. Census) et la douane des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection – CBP) exige un préavis pour l’exportation permanente de tout véhicule autopropulsés.
Remarque: les remorques ou les exportations temporaires sont exemptés de ces exigences.
Recherche douane des É.-U.
Choisir un poste frontalier pour afficher de l’information sur le bureau de la douane des É.-U. ou afficher une liste de tous les bureaux de la douane des É.-U.
Les règlements du CBP stipulent qu’aux postes-frontières:
Vous devez avoir un numéro de recensement ITN, que vous pouvez obtenir à l’aide d’un agent, transitaire, ou courtier certifié AES.
72 heures avant l’exportation de votre véhicule, vous devez fournir au bureau de sortie CBP:
Preuve de la propriété du véhicule
Numéro ITN de recensement (U.S. Census)
le véhicule doit être présenté à la douane des États-Unis au moment de l’exportation.
Le CBP vous conseille de contacter directement le poste-frontière où vous comptez passer afin de confirmer les documents nécessaires et les heures d’ouverture.
Choisissez un État ou une province, puis le poste-frontière par lequel vous importerez le véhicule : cela fera apparaître les coordonnées du bureau de la douane des États-Unis.
Pour plus de détails, consultez le site (en anglais) de U.S. Census et de la douane des États-Unis U.S. Customs and Border Protection (CBP).
