Volkswagen va arrêter la production du “Kombi”, un véhicule qui a marqué toute une génération. Le constructeur allemand a décidé de commercialiser sous une édition spéciale les 600 derniers modèles.
Une carrosserie bicolore, de la place pour transporter jusqu’à huit personnes. Il y a plus de cinquante ans, le premier modèle de “Kombi” sortait de l’usine de Volkswagen à Hanovre, en Allemagne. Aujourd’hui, il vit ses derniers instants. Le constructeur automobile a lancé une édition spéciale de 600 unités de son véhicule utilitaire, avant d’arrêter la production de ce modèle.
Pour des renseignements généraux, vous pouvez me contacter afin d’importer un Volkswagen Combi ou Westfalia clés en mains, je me nomme Olivier Lambert et vous pouvez me joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064. Nous pouvons vous aider dans tout les étapes d’importation de votre véhicule.
La “Kombi dernière édition” sera vendue au prix suggéré de 85.000 reais, soit quelque 38.000 dollars. “Produit au Brésil depuis 1957, le modèle Kombi est celui qui a la plus grande longévité de l’histoire de l’industrie automobile”, affirme Volkswagen.
Parallèlement à la célèbre “Coccinelle”, ce véhicule utilitaire a lancé la production de Volkswagen au Brésil. Dans ce pays, ce modèle était connu sous le nom de ‘Kombi’, une abréviation de ‘Kombinationsfahrzeug’ ou véhicule combiné pour le transport de passagers et de cargaisons.
Vous pouvez nous contacter également par courriel afin que nous puissions vous aider dans le processus d’importation de votre Volkswagen Combi ou Westfalia clés en mains!
Le Brésil est l’unique pays où cet utilitaire était encore produit. Il avait été exporté à partir de 1970 vers l’Algérie, l’Argentine, le Chili, le Pérou, le Mexique, le Nigeria, le Venezuela et l’Uruguay.
Entre septembre 1957 et juillet 2013, 1,5 million de Kombi ont été fabriqués par Volkswagen dans son usine de São Bernardo do Campo, dans l’Etat de Sao Paulo.
Aux termes de l’ALENA, les restrictions douanières ne s’appliquent pas aux véhicules importés des États-Unis, pourvu que certaines exigences soient respectées. De plus, à compter de 1998, les véhicules pourront être importés en franchise. Toutefois, la taxe d’accise et la TPS continuent de s’appliquer de la manière habituelle.
Vous devez vous présenter au poste de douane avec votre contrat d’achat, le “Title of Ownership” endossé par le propriétaire antérieur et une photocopie du dernier certificat d’immatriculation.
Par prudence, il est recommandé de corroborer votre prix d’achat en ayant en mains une opinion sur la valeur marchande de votre automobile, telle que préparée par un expert. (sur le site Internet des pages jaunes des Etats-Unis, recherchez des “automobile appraisers”). Cette précaution serait utile à prendre si vous craignez de croiser un douanier qui, par manque de connaissance du domaine, pourrait penser que le prix d’achat trouvée à votre contrat est curieusement bas…
Le douanier complétera alors un Formulaire d’importation de véhicule (Form 1) et vous fera payer la TPS de 7% sur votre prix d’achat converti en dollars canadiens. Master Card ou chèque personnel sont acceptés jusqu’à 2,500$.
Pour des renseignements généraux, vous pouvez me contacter afin d’importer un véhicule antique au Québec clés en mains, je me nomme Olivier Lambert et vous pouvez me joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064. Nous pouvons vous aider dans tout les étapes d’importation d’un véhicule antique, classique, hot rod et muscle car.
Vous pouvez aussi le faire vous même en contactant Bureau des services frontaliers des douanes 400, place d’Youville Montréal QC H2Y 2C2 Téléphone: ((514) 283-9900
Enfin, selon l’âge du véhicule, il est très important de prendre connaissance de ce qui suit:
a) Véhicules ayant moins de 15 ans:
Pour sa part, Transports Canada a établi des règlements qui touchent tous les véhicules automobiles importés. Selon ces règlements, les véhicules de moins de 15 ans doivent être conformes aux normes établies par le Canada en matière de sécurité et d’émission pour pouvoir y être importés. Les véhicules qui respectent les normes de sécurité fédérales des États-Unis ou de l’Europe ne sont pas nécessairement conformes à celles du Canada. Par conséquent, il se pourrait que vous ne puissiez pas les importer au Canada s’ils ont moins de 15 ans. Il appartient à la personne qui importe le véhicule de s’assurer que les normes sont respectées. Si vous envisagez importer un véhicule de moins de 15 ans, assurez-vous que celui-ci est conforme aux normes canadiennes, énoncées dans la Loi sur la sécurité automobile du Canada et le Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles. Le véhicule doit aussi porter l’étiquette de déclaration de conformité du fabricant. S’il a moins de 15 ans, votre véhicule sera également assujetti aux frais d’enregistrement du Registraire des véhicules importés.
Comme les exigences en matière de sécurité sont complexes, vous devrez absolument communiquer avec le bureau suivant de Transports Canada pour obtenir plus de renseignements :
Transports Canada Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile Édifice Canada 344, rue Slater, 13e étage Ottawa ON K1A 0N5 Téléphone : (613) 998-2174 ou 1-800-311-8855 (sans frais du Canada ou des États-Unis)
b) Véhicules ayant 15 ans et plus:
Afin d’échapper à ces normes, votre véhicule doit donc avoir au moins 180 mois d’âge, tel que déterminé par l’étiquette comportant le mois et l’année de sa fabrication.
2) Au niveau provincial:
Pensez-vous revenir avec votre véhicule en le conduisant? Il est alors important de vérifier auprès du Department of Motor Vehicles de chaque État ( http://www.dmv.org/ ) et de chaque province que vous croiserez, leurs exigences en matière d’immatriculation temporaire (“transit tag”, “sutil”, “temporary plate”, etc.). Certaines juridictions vous permettront de rouler pendant quelques jours avec une simple preuve d’assurance. D’autres vous vendront une immatriculation temporaire pouvant coûter de 10$ à 1,000$+ (dépendamment s’ils exigent, en contrepartie, le paiement immédiat de leur taxe de vente locale, laquelle est souvent non-remboursable, même si vous êtes un non-résident). De plus, d’une juridiction à la suivante, il peut ne pas y avoir de réciprocité. Par exemple, votre immatriculation temporaire d’un État peut ne pas être reconnue par la police d’une province canadienne à travers laquelle vous devriez ensuite passer. L’immatriculation temporaire est un défi byzantin.
Une fois revenu au Québec, vous devez vous rendre à un centre de service reconnu par la SAAQ pour une inspection de conformité mécanique. À Longueuil, celui-ci est situé au 940, rue Trans-Canada (voie de service de l’autoroute 20). Il faut prendre un rendez-vous au (450) 442-3182 et apporter tous vos documents. Il y a des frais pour cette inspection.
Si le résultat de l’inspection est positif, vous repartez alors avec un Certificat de conformité et pouvez vous rendre directement au bureau d’immatriculation de la SAAQ afin d’aller chercher votre plaque. Encore une fois, apportez tous vos documents. Vous paierez la TVQ sur la valeur de l’automobile à laquelle aura été ajoutée la TPS. Les paiements par chèque personnel et par Interac sont permis. À noter que, pour la SAAQ, la valeur de l’automobile est le prix se trouvant au contrat d’achat si votre véhicule a entre 7 et 25 ans. Par contre, si votre véhicule a plus de 25 ans, vous devrez avoir en mains une évaluation préparée par un expert reconnu par la SAAQ. La valeur déterminée par cet expert sera celle qu’utilisera alors la SAAQ. Pour plus d’informations sur tout ce qui touche la SAAQ, vous pouvez téléphoner au (418) 528-4179.
Pendant que vous installerez votre nouvelle plaque, vous ne pourrez que rêver à la bouteille de champagne que vous n’avez maintenant plus le moyens de vous offrir…
Vous pouvez nous contacter également par courriel afin que nous puissions vous aider dans le processus d’importation de votre véhicule antique clés en mains!
FORMALITÉS ENTOURANT LA SORTIE DU VÉHICULE DU TERRITOIRE AMÉRICAIN:
Avant de quitter le territoire américain, le USA Customs Service doit autoriser l’exportation de la voiture. Pour ce faire, vous devez vous présenter au poste de douanes américain où vous comptez traverser la voiture au moins 72 heures avant l’exportation avec l’original de son “Title of Ownership” indiquant le numéro de série. (Le but de cette formalité est probablement pour éviter qu’une voiture volée sorte du pays.) Lorsque vous quitterez les États-Unis avec la voiture, vous arrêterez ensuite à ce même poste-frontière afin que les douaniers américains voient le numéro de série sur votre voiture et inscrivent l’autorisation d’exportation sur vos documents.
A défaut de cette précaution, le risque est l’arrestation de l’acheteur et/ou la saisie de la voiture.
ACHAT D’UNE VOITURE À L’ÉTRANGER
A) Veuillez noter qu’en date du 6 janvier 2003, une nouvelle obligation viendra s’ajouter lors d’achat ou de vente d’une automobile à l’étranger: en vertu du Règlement sur la déclaration des mouvements transfrontaliers d’espèces et d’effets (Loi sur le Recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes), les importations ou exportations d’espèces ou d’effets supérieures à 10,000 $CAN doivent être déclarées à un agent ou bureau des douanes canadiennes, que les espèces ou les effets soient transférés par l’importateur ou l’exportateur lui-même ou encore par la poste, par messager, ou par tout autre moyen. Le terme “effets” vise entre autres les actions, les obligations, les traites bancaires, les mandats-poste, les chèques de voyage, etc. Il semble donc que l’on vise ici spécifiquement le déplacement transfrontalier d’argent ou de documents palpables.
Si vous omettez de faire la déclaration écrite à cet effet, l’agent des douanes peut détenir les espèces ou effets pendant 30 jours et une pénalité variant de 250 $ à 5,000 $ vous sera imposée pour récupérer vos espèces ou effets saisis même si l’on ne soupçonne pas de lien avec des activités interdites.
B) De plus, en date du 31 mars 2003, en vertu du Règlement modifiant le Règlement sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (Loi sur le Recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes), ce qui a été mentionné plus haut s’appliquera également aux télévirements (virements par voie électronique).
A propos du climatiseur et du poids du véhicule
Si le véhicule est muni d’un climatiseur, vous devez payer la taxe d’accise au montant de 100 $CAN. Vous devez payer une taxe d’accise additionnelle si le poids de votre véhicule est supérieur à 2 007 kilogrammes ou 4 425 livres. Site Web de Douanes Canada : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4140/rc4140-f.html
LIEN:
Assurez-vous enfin que le véhicule ne fasse pas l’objet d’un lien, c’est-à-dire qu’un tiers en détienne la propriété en garantie d’un prêt consenti à la personne qui se représente comme votre vendeur. Habituellement, ceci sera évident à la lecture du “Title of Ownership” où y apparaîtra le nom du détenteur du lien. De plus, la voiture peut également faire l’objet d’un lien judiciaire dans un cas de divorce où le tribunal aurait accordé la propriété (en partie ou en totalité) au conjoint du vendeur sans nécessairement que cela soit apparent à la face même du “Title of Ownership”. Évidemment de tels cas sont probablement très rares, mais vous devez être conscient de leur existence. Quelques compagnies américaines offrent un service de vérification (exemple: http://www.abika.com/Reports/vehicleownership.htm). Notre propre RDPRM du Québec (http://si2.rdprm.gouv.qc.ca/fr/Pages/Accueil.html) offre également ce service, mais il se limite au territoire québécois. Pour le reste du Canada, voir sur sa page “Liens pertinents”.
VOL:
Sur le site du Centre d’information de la police canadienne (http://www.cpic-cipc.ca/French/index.cfm), il vous sera possible de vérifier si un véhicule a été volé mais, encore une fois, cette vérification est limitée au territoire canadien. Quant aux États-Unis, il est suggéré de contacter la police de l’État où vous effectuerez votre achat afin de voir s’ils peuvent faire cette vérification pour vous. Il existe un répertoire de tous les corps policier américains à http://www.policeinternational.com/category_links.php?cat_id=1&language=french . Par exemple, vous cliquerez sur «Colorado» et ensuite sur «Colorado State Police».
Source: Me Gilles Bachand http://www.vea.qc.ca/reglements/page3.htm
Une légère hausse du volume de véhicules d’occasion à travers l’industrie automobile en 2014 va adoucir les prix de ces véhicules, selon ce que les prévisionnistes et les cadres de l’industrie prédisent.
Mais les concessionnaires automobiles continueront à bénéficier de solides bénéfices bruts et bénéficieront d’un plus grand choix de véhicules, a déclaré Tom Kontos, vice-président exécutif des stratégies et des analyses clients à ADESA Inc.
ADESA est services d’Enchères qui offre un éventail de services directement reliés à la remise en marché de véhicules. Chez Amerxport nous vous offrons un service d’achat de véhicule direct dans les encans automobile ADESA. Je vous invite à me contacter pour avoir plus d’information, je me nomme Olivier Lambert et vous pouvez me joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064. Nous pouvons vous aider dans toutes les étapes d’achat de véhicules à l’encan.
Au mois de Juillet, le volume de véhicules d’occasion pour les ventes aux enchères automobiles aux États-Unis a augmenté d’environ 5 pour cent par rapporte à la même période l’an dernier, a déclaré M. Kontos, tandis que les prix de véhicules d’occasion ont diminué d’environ 3 pour cent. Ces tendances devraient se poursuivre, mais de façon progressive.
«Je ne pense pas que ça va accélérer beaucoup, mais je m’attends à ce qu’il continue à avoir une pression à la baisse sur les prix», M. Kontos a déclaré la semaine dernière lors de la conférence National Auto Auction Association à Indianapolis. «Les concessionnaires peuvent être plus spécifique aux besoins de leurs marchés au lieu de simplement prendre ce qui est disponible.»
M. Kontos et d’autres ont fondé leurs prévisions sur des données qui montrent une augmentation au cours des trois dernières années dans le volume de location de véhicules neufs, les véhicules neufs achetés par des sociétés de location de voitures et des sociétés de location de flottes commerciales et des services de prêts plus agressive chez les institutions financières.
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Les données présentées lors d’un panel par Tom Webb, économiste en chef chez Manheim, a indiqué qu’un nouvel assouplissement des prix est probable. Mais sa présentation a déclaré que «l’offre ne sera pas excessive par rapport à la demande.»
Ricky Beggs, directeur de Black Book, es d’accord pour dire que les prix de véhicules d’occasion ne tomberont pas, mais a il a dit les petites voitures et même celles d’entrées de gamme de taille moyenne connaîtront la plus grosse baisse de prix, en raison de la concurrence croissante dans ces segments.
Par xontre, les ventes modérées de nouveaux pick-up au cours des deux ou trois dernières années va créer un “volume plus facilement gérable» de camionnettes d’occasion. Cela, couplé avec une augmentation de la demande pour les pick-up en général générés par une hausse dans les industries de la construction et des services va soutenir les prix des pick-up d’occasion, M. Beggs dit.
Ce article est apparu sur le site Automotive News, une publication basée à Detroit.
Si jamais vous voulez importer une nouvelle moto des États-Unis avec la valeur du dollar canadien, le marché des motos usagées beaucoup plus grand et moins dispendieux aux États-Unis. Lire la suite
Après avoir augmenté depuis la récession et atteint des sommets, les prix des voitures d’occasion sont à la baisse, et la tendance va se poursuivre, disent les experts.
Globalement, les prix de voitures d’occasion ont diminué de 4,5 pour cent en moyenne en Avril au prix de gros, par rapport au même mois l’an dernier, rapporte Adesa Consulting. Après avoir atteint les sommets comme à chaque printemps au cours des trois dernières années, «Les pric n’avaient presque pas d’autre choix que de baisser», dit Tom Kontos, analyste chez Adesa.
AmerXport peut vous fournir un service d’achat et de vente complet aux différents encans Adesa au Québec et aux États-Unis, je vous invite à me contacter pour avoir plus d’information, je me nomme Olivier Lambert et vous pouvez me joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064. Nous pouvons vous aider dans toutes les étapes d’achat et d’importation de voitures d’occasions.
Mais la mauvaise nouvelle, pour l’instant, est que les prix des voitures d’occasion plus récents ne baissent pas beaucoup, même si les ventes de voitures neuves sont aujourd’hui en plein essor et que les échanges sont à venir. C’est parce que de nombreux consommateurs négocient leurs vieilles voitures qu’ils ont gardé pendant les années de récession.
Les derniers modèles en moyenne 15,793 $
Les fourgonnettes et véhicules multisegments pleine grandeur ont subit les plus grandes baisses de prix au cours de la dernière année, les prix moyens tombant de 10 pour cent au prix de gros.
Les prix moyens des voitures ont baissé de 6,6 pour cent. C’est un signe que l’économie s’accélère, les seuls véhicules qui continuent d’augmenter sont ceux habituellement utilisés par les travailleurs. Les prix des gros pick-up ont augmenté de 3,3 pour cent; camionnettes pleine grandeur ont augmenté de 8,1 pour cent.
Mais pour les voitures dernier modèle disponible chez des concessionnaires affiliés à un grand constructeur automobile, le prix de vente moyen de 0,5 pour cent au premier trimestre par rapport au même trimestre il ya un an, à une moyenne de 15,793 $, selon le site d’achat conseil Edmunds.com.
Aujourd’hui l’aspect assez répandu du styling des automobiles c’est le collage de la carrosserie par la pellicule de vinyle, appelé communément “wrapping”.
Le succès précipité et une large popularité qui s’expriment par ce qu’aux termes assez courts on peut accomplir à l’automobile l’aspect donné de restylage, de plus, sans sacrifier la qualité. Maintenant le vinyle est produit par les principaux producteurs mondiaux.
Les pellicules de vinyle permettent de donner à l’automobile la coloration souhaitée de toute la variété des couleurs, ainsi que de leurs combinaisons. Excepté une riche gamme de couleurs, qu’offrent les pellicules d’automobile, ils permettent de créer aussi l’imitation de n’importe quel métal. Ces derniers temps à la mode est devenue la couverture mate, dont l’obtenir on peut grâce au travail avec le vinyle. L’assortiment ample du produit donné, ainsi que la fantaisie riche ouvrent devant les automobilistes les possibilités illimitées. Les pellicules d’automobile est une alternative excellente à la peinture coûteuse. Par exemple, il est beaucoup plus au bon marché et il est plus facile de créer l’imitation des fibres carboxylées à l’aide du vinyle, qu’à l’aide de la peinture.
Le développement des technologies modernes a contribué à ce que la pellicule de vinyle peut faire la compétition avec l’aérographie assez populaire. Avec l’aide du vinyle on peut remettre sur l’automobile pratiquement n’importe quel dessin ou photo. Et si comparer le coût des travaux en vinyle et le coût d’aérographie, la première variante est des fois plus accessible.
Encore une belle propriété de la pellicule de vinyle c’est la protection de la couverture de colorants et de vernis contre les endommagements accidentels. Si chez l’autopropriétaire apparaît le désir de rendre à l’automobile sa couleur originale, il pourra faire cela sans difficultés spéciales. En plus, la couche de la peinture sous la pellicule se gardera dans l’état idéal. La pellicule elle-même peut durer au propriétaire de 5 à 7 ans.
Au dire des critiques d’automobile, notamment les cross-overs compacts tels que Nissan Juke et Opel Mokka, se serviront de la demande constamment augmentée dans cet année et dans les années ultérieures.
Les ventes des cross-overs compacts grandissent par les rythmes gigantesques. Renault Captur sera construit sur la base de Nissan Juke et du Renault Clio d’une nouvelle génération. Cependant Juke a une image très originale, à cause de laquelle ou on l’aime beaucoup, ou on ne l’achètera jamais. L’image du Renault Captur n’est pas si “baroque”, probablement elle est universel, elle plaît aux hommes, ainsi que aux femmes.
Probablement, l’extérieure du Renault Captur rappelle le Renault Clio, cependant les dimensions sont presque comme au Nissan Juke. La longeur – 4120 mm, Juke à– 4135 mm. Cependant le salon de Captur sera considérablement plus grand (le salon du Juke ne se distingue pas par la capacité), on réussit à atteindre cela aux frais de la conception modulaire du salon. Aussi la nouveauté de Renault peut se vanter du coffre arrière assez spacieux.
Le salon de l’automobile sera équipé de derrières dires de la technique. Ce sont l’écran tactil coloré de 7 pouces, 6 dynamiques, tous les lève-glaces, le régulateur de vitesse, le climatiseur, 6 coussins de la sécurité, ce ne sont pas encore toutes les fonctions de l’automobile.
On n’a pas encore beaucoup de détails techniques. En Europe l’automobile aura quelques moteurs de benzine ce sont de 0,9 et 1,2 litres (74 et 90 chevaux), ainsi qu’il y aura deux variantes de moteur Diesel (75 et 90 chevaux), à propos, les derniers sont très économes, la dépense sur 100 km de la voie, dans le cycle mélangé, est près de 5 litres. Ce cross-over aura le mandat d’amener complet, quand même, parce que Nissan Juke a le mandat d’amener complet. Renault Captur a un très grand intérêt en Europe. Toute l’information se découvrira déjà en 2013.
Cette article provient du site Net-iris Le Droit à l’information juridique.
Nouveaux critères permettant de faire bénéficier un véhicule de collection du régime dérogatoire de dédouanement de frais de douanes.
En application de l’article 278 septies du Code général des impôts, les importations d’objets de collection sont frappés par le taux réduit de TVA de 10% à compter du 1er janvier 2013 (7% avant l’adoption de l’article 68 de la dernière loi de Finances rectificative pour 2012). Il résulte de l’article 98 A III de l’annexe III au Code général des impôts que sont considérés comme objets de collection les biens suivants, à l’exception des biens neufs : collection présentant un intérêt historique, ethnographique, etc.
Pour importer un véhicule de collection au Québec ou en Europe, vous pouvez me contacter, je me nomme Olivier Lambert et vous pouvez me joindre au bureau 1-450-252-0352 ou sur mon cellulaire ((514) 978-7064. Nous pouvons vous aider dans toutes les étapes d’importation d’un véhicule de collection.
Selon le ministère de l’Economie, dans une circulaire du 16 janvier 2013, il ressort de ces dispositions qu’un véhicule ne peut être qualifié d’objet de collection (position tarifaire 9705) que s’il présente, à la fois, les qualités requises pour être admis au sein d’une collection, et un intérêt historique ou ethnographique.
Précisant que les critères qui étaient prévus par la doctrine administrative de 1991 ne sont plus applicables, la circulaire informe les opérateurs et les particuliers, d’une part, des critères applicables pour qu’un véhicule puisse être qualifié de véhicule de collection présentant un intérêt historique, et d’autre part, des modalités de dédouanement.
Les nouvelles dispositions sont applicables à compter du 23 janvier 2013. Critères requis en 2013 pour prétendre à la qualification de véhicule de collection
Tout d’abord, le véhicule doit remplir les critères pour être considéré comme un objet de collection. Dans deux arrêts du 10 octobre 1985 (affaire C-200-84 et C-252-84) la Cour de Justice de l’Union Européenne définit les objets de collection au sens de la position 9705 du tarif douanier comme étant ceux qui présentent les qualités suivantes :
être relativement rares ; ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale (sans exclure pour autant que leurs qualités fonctionnelles puissent rester intactes) ; faire l’objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables ; avoir une valeur relativement élevée.
Ces critères cumulatifs qui s’appliquent à titre général à tout objet doivent également être retenus pour caractériser un véhicule de collection.
Ensuite, le véhicule doit présenter un intérêt historique. Désormais, il ne suffit pas qu’un objet satisfasse aux seuls critères des “objets pour collections”, à savoir qu’il présente uniquement les qualités requises pour être admis au sein d’une collection, il doit encore présenter un intérêt historique ou ethnographique. Ces deux conditions doivent être remplies cumulativement, de sorte que le véhicule doit remplir les critères pour être considéré comme un objet de collection et présenter un intérêt historique. Ces deux critères sont d’ailleurs repris expressément par les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne concernant la position 9705 (JOUE du 6 mai 2011). Le critère de l’intérêt historique ou ethnographique
Selon la jurisprudence de la CJUE (affaire C-259/97 3 décembre 1998) sont présumés présenter un intérêt historique ou ethnographique les véhicules automobiles qui :
se trouvent dans leur état d’origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc., sont âgés d’au moins 30 ans ; correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.
Ils sont constitutifs d’une simple présomption.
Ainsi, la CJUE comme les Notes Explicatives de la nomenclature combinée précisent que les véhicules automobiles pour lesquels l’administration des douanes établit qu’ils ne marquent pas une étape caractéristique de l’évolution des réalisations humaines, ou n’illustrent pas une période de cette évolution, sont considérés comme ne présentant pas un intérêt historique ou ethnographique et sont exclus de la position tarifaire 9705 00 00 “véhicules de collection”.
Cette définition du véhicule présentant un intérêt historique ou ethnographique ne saurait être exhaustive. Sont également compris en tant que spécimens pour collections présentant un intérêt historique :
les véhicules automobiles dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique ou appartenu à un personnage célèbre (ex : une star de cinéma) ; les véhicules automobiles de compétition, dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’événements nationaux ou internationaux prestigieux (ex : véhicule ayant gagné les 24H du Mans).
Les articles utilisés comme pièces détachées ou accessoires pour les véhicules susmentionnés sont classés dans cette position s’ils sont eux-mêmes des objets de collection, qu’ils soient ou non destinés à être installés dans ces véhicules.
La réalité de ces faits peut être prouvée par tout document approprié, notamment par des catalogues, des revues spécialisées ou des rapports établis par des experts reconnus.
Les motocyclettes lorsqu’elles remplissent les conditions définies précédemment peuvent également être qualifiées d’objets de collection. En revanche, les répliques sont exclues dans tous les cas. Les modalités de dédouanement
Sous réserve de satisfaire aux critères énoncés supra, le véhicule peut être dédouané en tant que véhicule de collection (position 9705).
Le Cana V149 doit être sollicité pour bénéficier du taux réduit de TVA. Le véhicule bénéficie d’une exemption de droits de douane.
La possibilité de dédouaner un véhicule ancien à la position 8703 en sollicitant le Cana V161 (avec le renvoi 63026) est désormais supprimée.
Source: Net-iris Le Droit à l’information juridique
